Mentions légales

 
 

Vous êtes en train de visiter le site Internet appartenant à SpéléOrizon.

Domaines concernés direct en son hébergement http://s460931532.onlinehome.fr/. Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

SpéléOrizon se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications, si vos commentaires ou liens (par exemple) sont effacés. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation, ni réserves, ces conditions.

Responsabilités :

Les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation, information, documentation et prise de contact pour SpéléOrizon.

 

SpéléOrizon,

Martin Couturieux
Les colombets 38112 Méaudre
Siret: 51271519400035
Ape: 8551Z
DDCS : 07408ED0107 et ED000000125012

Hébergement du site internet : http://www.1and1.fr/

Liens hypertextes / annuaire / liens partenaires…

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, SpéléOrizon a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertextes. Néanmoins, la responsabilité de SpéléOrizon ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. SpéléOrizon ne dispose d’aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site, SpéléOrizon n’a aucun moyen légal de s’opposer à cette pratique utilisée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes au site.

Un lien vers votre site dans le nôtre:

Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, vous pouvez vous opposer à une telle diffusion. Pour que nous puissions prendre en compte votre refus, contactez-nous.

Juridiction :

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles à d’autres utilisateurs francophones. Le tribunal de grande instance de Grenoble peut être saisi.

Propriété Intellectuelle, photos, marques…

Droits d’auteur et Copyright
© Tous droits réservés à SpéléOrizon

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et informations sous forme de texte ou d’images présents sur le site sont la propriété de SpéléOrizon ou font l’objet d’une indication ou mention de la provenance de son auteur. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax). Des photos libres de droits ont été mises en place dans le site ainsi que des photos © SpéléOrizon.

Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention.

Les articles, les documents en PDF ou les reportages présents dans le site sont créés par SpéléOrizon.

Vous pouvez demander le retrait de toutes les photos ou les textes édités dans le site avec votre justification et preuve au préalable que vous êtes l’auteur.

 

Protection des Données Personnelles

Les données personnelles récupérées dans les formulaires de contact sont protégées par les textes suivants :

Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur « la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données », loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.

Vous pouvez trouver la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/.

 

Création du site Internet par Marc Lécuyer.

Pour toute demande vous pouvez le contacter

 

Nous vous invitons à déclarer toutes erreurs ou omissions sur le formulaire de contact